CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Nous vous invitons à prendre connaissance de nos Conditions Générales de Vente (« CGV ») avant d’utiliser notre site Internet, www.elbanatsignature.com, (le « Site ») et/ou d’effectuer un achat.
Sachez que tout achat en ligne implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les CGV s’appliquent entre vous, en tant que consommateur et non professionnel, et nous, entreprise individuelle EL BANAT SIGNATURE dont le siège social est situé au 53810 Changé, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le numéro 911784601.
Notez que ces CGV sont susceptibles d’évoluer car nous nous réservons la possibilité de les modifier à tout moment selon les évolutions du Site et/ou de la réglementation.
Nous souhaitons vous préciser que ce sont les CGV en vigueur au moment de la passation de votre commande qui vous seront applicables.
1. VOTRE COMPTE CLIENT
Afin de commander sur notre Site, vous pouvez créer un compte client par l’intermédiaire de la rubrique « Créer un compte » ou passer commande sans créer de compte client, en tant qu’invité.
La création de votre compte vous permet :
- de renseigner vos informations personnelles afin de faciliter vos achats futurs ;
- de consulter, modifier et mettre à jour vos informations personnelles ;
- de vous identifier avant de passer une commande ;
- de suivre vos commandes en cours, de consulter les factures de vos anciennes commandes.
Si vous commandez en tant qu’invité, vous aurez accès au suivi de votre commande par email ou via la page « Suivre ma commande » consultable sur notre Site avec votre numéro de commande.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte client et de votre mot de passe, ainsi que des restrictions d’accès à votre ordinateur ou autres équipements. A ce titre, vous reconnaissez être responsable de toutes les activités émanant de votre compte client. Si vous suspectez que votre compte client est utilisé par un tiers, nous vous recommandons de modifier votre mot de passe et de nous contacter pour clôturer le compte client usurpé, si besoin.
2. COMMENT COMMANDER SUR NOTRE SITE ?
Vous pouvez commander vos articles préférés directement sur notre Site. Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’opérations commerciales, la durée de l’offre vous sera indiquée sur le Site et dans nos newsletters. Il peut arriver que nos produits soient indisponibles momentanément, ce dont vous serez informés sur la fiche produit. Nous vous invitons à renseigner votre adresse email afin d’être alerté dès que votre article préféré sera de retour en stock.
Pour commander, rien de plus simple !
- Sélectionnez vos articles, la taille souhaitée et ajoutez-les au panier. À tout moment vous pouvez vérifier le nombre de produits contenus dans votre panier et obtenir une information détaillée sur chacun d’eux en cliquant sur « Panier ». Après avoir ajouté un premier article à votre panier, vous pouvez continuer vos achats en cliquant sur « Continuer vos achats » ;
Une fois votre panier finalisé, cliquez sur « Finaliser ma commande » ;
- Connectez-vous à votre compte client, créez votre compte client si vous n’en avez pas déjà un, ou continuez en tant qu’invité ;
- Choisissez le mode de livraison que vous souhaitez et complétez votre adresse de livraison ;
- Choisissez votre mode de paiement (voir ci-après l’article « Comment régler votre commande ? » pour plus d’informations sur les modes de paiement), prenez connaissance et acceptez l’intégralité des CGV et procédez au paiement sécurisé de votre commande. Le paiement de votre commande emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV ;
- Votre commande est validée ! Vous allez recevoir un email de confirmation de votre commande.
En passant commande, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique (ou si vous êtes mineur, d’être titulaire d’une autorisation parentale pour effectuer votre commande).
Une fois votre commande préparée par nos soins, vous recevrez un email vous informant de l’expédition de vos articles. Vous pourrez alors suivre l’état d’acheminement de votre commande à partir des informations de suivi contenues dans l’email. Si vous ne recevez aucun email (ni de confirmation ni d’expédition de votre commande), vous pouvez nous contacter pour obtenir plus d’informations.
Il peut arriver que nous soyons contraints d’annuler votre commande pour un motif légitime, par exemple :
- lorsque vous avez pu passer commande alors que votre produit est entre-temps indisponible : nous vous en informerons le plus rapidement possible et vous rembourserons le montant de votre article dans les meilleurs délais ;
- lorsqu’une erreur technique apparaît lors de votre paiement ;
- lorsqu’une erreur manifeste s’est glissée dans la fiche produit (par exemple lorsqu’il existe une erreur sur les caractéristiques essentielles du produit, ou lorsqu’un prix manifestement erroné s’affiche) ;
- lorsque nous constatons une utilisation frauduleuse ou abusive de votre compte ou des commandes rattachées ;
- lorsque nous estimons raisonnablement que vous avez enfreint nos présentes CGV.
3. LES PRIX DE NOS PRODUITS
Les prix de nos produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais d’expédition (qui vous seront précisés lorsque vous choisirez votre mode de livraison).
Ils tiennent compte des éventuelles réductions applicables au titre de nos opérations commerciales en vigueur le jour de votre commande.
EL BANTA SIGNATURE s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Notre entreprise individuelle EL BANAT SIGNATURE est basé en France, merci de noter que votre banque peut eventuellement facturer des frais supplémentaires liés à votre achat.
4. COMMENT RÈGLER VOTRE COMMANDE ?
Le paiement de votre commande s’effectue directement en ligne par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) ou par Paypal.
Après confirmation de votre paiement par notre prestataire de paiement, votre compte bancaire ou votre compte Paypal sera débité du montant total de votre commande.
Nous tenons à vous rassurer sur le fait que toutes vos transactions sont sécurisées et sont conformes aux dispositions légales en vigueur : elles se déroulent dans un strict cadre de confidentialité et de cryptage de toutes vos données chez notre prestataire de paiement.
Nous n’avons à aucun moment accès à vos données personnelles concernant vos moyens de paiement, notamment de carte bancaire et ne les conservons pas sur nos serveurs.
5. LA LIVRAISON DE VOTRE COMMANDE
5.1 Où et comment pouvez-vous être livré(e) ?
L’expédition des colis est effectuée au plus tard dans les 48h après que la commande ait été validée et payée.
Ce temps moyen est donné à titre indicatif, et en cas de non respect il ne donne droit à aucune pénalité ou indemnité.
Nous livrons en France Métropolitaine, et en Europe .
Pour tout autre pays, n’hésitez pas à nous contacter !
Nous mettons tout en œuvre pour expédier vos commandes de la manière la plus rapide possible et dans l’ordre où elles ont été passées.Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de grève, d’intempérie, de restriction de circulation ou autres, aucune remise sur les frais de port ne sera effectué si tel est le cas.
Les frais de livraison sont définis en fonction du poids de votre commande selon les 4 modes d’expéditions suivants :
LA POSTE
La Livraison à domicile sans signature en 48 H ( colissimo FRANCE ) : faites-vous livrer directement à l’adresse de votre choix. La Livraison à domicile sans signature implique généralement une réception sous 48 h (jours ouvrables) après dépôt en Bureau de Poste. Toutefois, nous ne sommes pas responsable du retard, du vol ou de la perte des colis via la Poste. Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
CHRONOPOST
La livraison à domicile sans signature en 24 H ( chronopost 13 FRANCE ) : si vous souhaitez recevoir votre article au plus vite, optez pour la livraison chronopost et vous serez livrés en 24 h (avant 13 h, jours ouvrables ) après dépôt. Toutefois, nous ne sommes pas responsable du retard, du vol ou de la perte des colis via chronopost. Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
La livraison a domicile en 2 à 4 jours ( chronopost classic international ): faites-vous livrer directement à l’adresse de votre choix même à l’étranger. La livraison international ( chrono classic international) implique généralement une réception sous 2 à 4 jours (jours ouvrables) après dépôt de votre colis . Toutefois, nous ne sommes pas responsable du retard, du vol ou de la perte des colis via chronopost.
Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
POINT RELAIS
La livraison en point relais en 3/5 jours ( Mondial Relay FRANCE ) : sélectionnez le point relais le plus proche de chez vous. La livraison en Point Relais France, implique généralement une réception de votre colis sous 3 à 5 jours (jours ouvrables) après dépôt du colis. Toutefois, nous ne sommes pas responsables du retard, du vol ou de la perte des colis ou même de la fermeture momentanée d’un Point Relais pour congés ou autre motif qui retarderait la réception des colis. Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
La livraison en point relais en 3 à 6 jours ( Mondial Relay EUROPE ) : sélectionnez le point relais le plus proche de chez vous en Europe. La livraison en point relais Europe, implique généralement une réception de vos colis sous 3 à 6 jours ( jours ouvrables ) après dépôt du colis. Toutefois, nous ne sommes pas responsables du retard, du vol ou de la perte des colis ou même de la fermeture momentanée d’un Point Relais pour congés ou autre motif qui retarderait la réception des colis. Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
DHL INTERNATIOANAL
Livraison à domicile en 24H à 72 H (DHL international ) : faites-vous livrer directement à l’adresse de votre choix même à l’étranger. La livraison international ( DHL) implique généralement une réception sous 24 à 72 Heures (jours ouvrables) après dépôt de votre colis . Toutefois, nous ne sommes pas responsable du retard, du vol ou de la perte des colis via DHL.
Un numéro de suivi de colis vous est systématiquement envoyé à l’adresse e-mail de la commande.
5.2 Quand allez-vous être livré(e) ?
Lors de la passation de votre commande, le délai de livraison de vos articles vous sera précisé. Veuillez noter qu’il peut être allongé pendant les périodes de forte affluence (opérations de type promotions ou pendant les périodes de soldes par exemple).
Vous pourrez suivre l’acheminement de votre commande, dès la réception de l’email confirmant l’expédition de votre commande avec les informations relatives au suivi.
En cas d’absence lors de la livraison de votre commande, pour les livraisons à domicile, un avis de passage vous sera remis afin de vous donner les modalités de récupération de votre commande.
5.3 Informations complémentaires
Nous vous demandons de bien vérifier l’exactitude de l’adresse de livraison, en cas de retour lié à une erreur de votre part comme, adresse incomplète ou inconnue, colis non récupéré ou pour toute autre raison dont nous ne sommes pas responsables, nous vous facturons de nouveau les frais de port pour vous retourner votre colis.
6. QUELLES SONT NOS MODALITÉS DE RETOUR, DE REMBOURSEMENT ET D'ÉCHANGE
Si vous n’êtes pas satisfait de vos achats, vous avez 14 jours calendaires suivants la réception de la commande pour effectuer un retour. Dépassé ce délai, aucune demande ne sera prise en compte.
Dès réception de votre paquet, nous vérifierons l’état des articles et procèderons à l’échange de taille ( selon disponibilité des articles ) ou à l’édition d’un Avoir hors frais de port, des vêtements retournés.
Le remboursement de nos articles se fait uniquement par Avoir valable 1 an, via un code promotionnel envoyé par le service client. Nous n’effectuons pas de remboursement.
Notez que tous articles soldés ne sont ni repris ni échangés
Les frais de retour restent entièrement à la charge du client sauf erreur de notre part.
Les coûts d’expédition ne sont pas remboursables.
6.1 Conditions de retour :
Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client. Nous vous invitons à contacter notre service via notre formulaire de contact dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de votre commande.
Le client s’engage à restituer les produits neufs en parfait état et au complet,
accompagnés du formulaire de retour à imprimer et à remplir soigneusement pour le joindre à votre colis (ou en cas d’impossibilité d’impression, le n° de commande, les références et le motifs de retour, sur papier libre )
-Les articles doivent être renvoyés avec tous leurs accessoires dans leur emballage d’origine
-Les articles n’aient pas été portés ni lavés
-Les articles n’aient pas de traces de maquillages ou de tâches
-Les articles n’aient pas d’odeur
-Les étiquettes n’aient pas été retirées …
Tout retour de produit qui ne serait pas neuf (l’étiquette de l’article ne doit pas avoir été coupée), et qui serait à l’inverse porté et/ou sali et/ou abîmé et/ou dont l’étiquette est manquante vous sera renvoyé et ne donnera pas lieu à remboursement ( Avoir ).
l’adresse vous sera communiqué par le service client .
Le formulaire de retour est disponible ci-dessous .
6.2 Comment faire pour nous retourner votre commande ?
Les produits que vous souhaitez nous retourner doivent être retournés dans leur emballage d’origine, ou à défaut, dans un emballage garantissant une protection équivalente.
Compléter le formulaire de retour et le joindre à votre colis, sans quoi votre retour ne pourra pas être accepté.
Déposez votre colis de retour à la poste (via Colissimo contre signature) dans un délai de 14 jours maximum à compter de sa réception. Seul un retour par voie postale est possible.
6.3 Quand serez-vous remboursé(e) ?
Une fois la vérification de votre retour effectuée par nos services, vous recevrez un email de confirmation de remboursement.
Le remboursement de nos articles se fait uniquement par Avoir via un code promotionnel envoyé par le service client.
Nous nous engageons à vous rembourser le montant correspondant ( avoir ) aux produits retournés, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivants la date de réception de votre retour.
6.4 Responsabilités
L’entreprise individuelle EL BANAT SIGNATURE et son site www.elbanatsignature.com décline toute responsabilité en cas de :
- Perte, de vol ou détérioration du colis.
- Déclaration comme “colis livré” par le transporteur alors que vous n’avez rien reçu,
Dans ces 2 cas, Le transporteur que vous aurais choisi ( la Poste, Chronopost, Mondial Relay, DHL ) sera tenue pour seule responsable.
Aucun colis ne sera remboursé ni renvoyé.
8. VOS DONNÉES PERSONNELLES
Nous traitons vos Données Personnelles avec la plus grande vigilance et confidentialité.Pour plus d’information sur la gestion de vos Données Personnelles, ainsi que l’envoi de nos offres commerciales et newsletters, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité ou notre Charte Cookie.
9. RESPONSABILITÉ ET FORCE MAJEURE
Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les produits que nous vendons sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de nos obligations contractuelles résultant d'un cas de force majeure tel que défini par la réglementation.
Notamment nous ne serons pas tenus responsable de toute inexécution ou retard dans l'exécution de vos commandes, causés par des évènements hors de notre contrôle, tel que :
• Grèves, fermetures ou autres actions industrielles ;
• Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non), ou menace ou préparation de guerre ;
• Feu, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie et pandémie ou autres catastrophes naturelles ;
• Impossibilité d'utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics ;
• Impossibilité d'utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées ;
• Actes, décrets, législation, règlementations ou restrictions de tous gouvernements (par exemple fermeture administrative des magasins) ;
• Défaillance ou accidents de transport maritime, postal ou autres.
L’exécution des CGV sera suspendue tant que durera le cas de force majeure et les délais d'exécution et de livraison seront prolongés d'autant. Sachez toutefois que nous ferons notre possible pour faire cesser le cas de force majeure ou bien trouver une solution nous permettant d'exécuter nos obligations contractuelles malgré le cas de force majeure.
10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les textes, photos, vidéos et tout ce qui apparait sur le site www.elbanatsignature.com sont la propriété exclusive de l’entreprise individuelle EL BANAT SIGNATURE et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, téléchargement, modification, même partiels sont strictement interdits et passibles de poursuites judiciaires.
11. NOS CONFECTIONS
L'ensemble de nos confections (caftans, jellabas, abayas, kimonos et ensembles) sont imaginées et dessinées par EL BANAT SIGNATURE.
Chaque pièce est confectionnée à la main dans notre atelier de couture.
De ce fait, nos confections sont uniques et peuvent avoir une marge de 2 cm maximum sur les tailles annoncées dans notre guide des tailles.
ARTICLES CONFECTIONNÉS SUR-MESURE
Comme l’indique l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas « à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».
Par conséquent, les tenues confectionnées sur-mesure ne sont ni échangées ni remboursées. Notez également que toute modification demandée sur modèle original (changement de coloris, ajout de bretelle, adaptation de la longueur…etc.) est considérée de la même façon que les pièces confectionnées sur-mesure. En effet, ces articles sont confectionnés en modèle unique pour le client : aucun échange, aucun remboursement ne sera donc possible.
Si un modèle commandé est conforme au moment de la livraison, il ne revient évidemment pas à l’entreprise EL BANAT SIGNATURE de faire des retouches gratuites, si le client a pris ses mesures de façon erronée, ou a changé de taille entre la commande et la livraison.
12. ET SI NOUS SOMMES EN DÉSACCORD ?
Nous ne le souhaitons pas, mais il peut arriver que nous soyons en désaccord ! Sachez que nos CGV sont soumises au droit français, et que vos commandes sont soumises aux CGV en vigueur au jour de votre commande. En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter afin de rechercher une solution amiable ensemble :
- Via le formulaire de contact disponible sur notre site www.elbanatsignature.com .